Marque expirée - Marque en non vigueur

RM Résolument Minimaliste
FORA MARINE SARL

Numéro de dépôt :
95603934
Date de dépôt :
26/12/1995
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/12/2015

Présentation de la marque RM Résolument Minimaliste

Déposée le 26 décembre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FORA MARINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RM Résolument Minimaliste »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FORA MARINE domicilié(e) ZI des 4 Chevaliers, Rond Point de la République,17180 PERIGNY (dossier no 2302092) - 17180 - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 525 232 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 27 Bis rue du Vieux Faubourg,59000 LILLE (dossier no 2302092) - 59000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RM Résolument Minimaliste est expirée depuis le 26 décembre 2015.

FORA MARINE a également déposé les autres marques suivantes : RM Aller plus loin… , RM FAST OCEAN SAILING , FAST OCEAN SAILING , RM


FORA MARINE SARL - ZI des 4 Chevaliers, Rond Point de la République,17180 PERIGNY (dossier no 2302092) - 17180 - France - SIREN 444525232


CABINET BEAU DE LOMENIE - 27 Bis rue du Vieux Faubourg,59000 LILLE (dossier no 2302092) - 59000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-24

Inscription le 17 juillet 1997 - Transmission totale de propriété n°240202 - Publication au BOPI 1997-07-17

Inscription le 28 juillet 2003 - Transmission totale de propriété n°374614 - Publication au BOPI 2003-07-28

Renouvellement sans limitation le 1 décembre 2005 n°2302092 - Publication au BOPI 2005-12-01

Publication - Publication le 9 févr. 1996 au BOPI 1996-06

Bateaux à voile et/ou à moteur